mentions légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : le 7 Octobre 2025

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom de l’entreprise : Ode Mosaïque
Statut : Entreprise individuelle
Nom de la responsable : Aude  SOTON
Adresse : 7 b rue Paul BERTHOIS - 07800  CHARMES SUR RHONE
Téléphone : 06 18 50 48 80
Email : mosaique.accompagnement@gmail.com
SIREN : 925 203 911

Nom de domaine : www.ode-mosaique.fr
 

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
États-Unis
Site web : https://sites.google.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, logo, etc.) sont la propriété exclusive de Ode Mosaïque , sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

4. Protection des données personnelles

Ce site ne collecte pas de données personnelles sans votre consentement. Les informations éventuellement recueillies via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et ne sont jamais transmises à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits, contactez : [Ton adresse mail]

5. Cookies

Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (techniques).
Aucune donnée personnelle n’est exploitée à des fins commerciales.

Pour en savoir plus, consultez la page : Politique de cookies

6. Responsabilité

L’éditrice du site met à disposition des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.

7. Crédits

Création du site : Aude SOTON– via Google Sites
Photos : toutes les photos et le logo sont la propriété de Aude SOTON